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Société Métamorphoze

SASU au capital de 40 000 € SIRET : 910 941 988 000 16 Siège social : 139 A impasse de l’ill – 67150 Nordhouse (France) Métamorphoze est une marque déposée à l’INPI Les modalités d’hébergement du site www.metamorphoze.art

Publication

Les éléments de ce site internet sont publiés par Marvelous Tiki ou un collaborateur de la société Métamorphoze. Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Métamorphoze ci-après dénommé l’Editeur, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’Editeur à l’adresse URL suivante www.metamorphoze.art implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Métamorphoze est une marque déposée. La structure générale du site ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur qui en est l’auteur ou en a acquis les droits auprès de l’auteur original. Toute reproduction ou copie, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, des contenus et services proposés par le site www.metamorphoze.art par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Métamorphoze est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les ressources téléchargées gratuitement sur www.metamorphoze.art comme les livres blancs, magazines, infographies ou présentations sont réservées à un usage personnel et ne doivent pas être diffusées par l’utilisateur. En aucun cas elles ne pourront être commercialisées par un tiers. Conformément aux dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation du Site pour un usage privé est autorisée, à l’exclusion de toute autre utilisation qui serait constitutive d’actes de contrefaçon sanctionnés en tant que tels. En conséquence, les utilisateurs ne peuvent pas et s’interdisent de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments du Site, de quelque manière que ce soit, sans l’accord exprès, écrit et préalable de la société Métamorphoze. Toute autre utilisation pourra donner lieu à des poursuites.

Informations des utilisateurs

Les informations des utilisateurs recueillies par le biais des formulaires de contact et de téléchargement du site www.metamorphoze.art font l’objet d’un traitement informatique et seront conservées par Métamorphoze qui pourra vous contacter pour vous proposer de nouveaux documents ou des services. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles, que vous pouvez exercer en vous adressant à Métamorphoze, 139 A impasse de l’ill 67150 Nordhouse ou par mail strasbourg@metamorphoze.art, en précisant l’objet du courrier “droits des personnes” et en joignant une photocopie de votre justificatif d’identité. Vous pouvez également vous opposer au traitement des données vous concernant et demander la suppression de vos informations de nos bases de données par ce même biais.

Liens hypertextes

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Responsabilité de l’éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. L’Editeur se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance. L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’Editeur puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Collecte de données

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le Site sont principalement utilisées par l’Editeur pour la gestion des relations avec l’utilisateur, et le cas échéant pour le traitement de ses commandes. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients de l’Editeur. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données, vous êtes informé(e) que l’Editeur procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion au Site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins. Vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l’Editeur soit directement sur le Site à la rubrique « Contactez-nous », soit par courrier postal à l’adresse suivante : 139 A impasse de l’ill 67150 Nordhouse, soit par courriel (strasbourg@metamorphoze.art). Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’Editeur par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus. En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires. Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l’Editeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données. Les détails sur le traitement de vos données et le retrait du consentement sont disponibles sur notre page “Politique de confidentialité”.

Conditions d’accès au site et disponibilité du service

Le Service est accessible par internet. Pour cela, l’utilisateur doit disposer d’un ordinateur, d’un smartphone et/ou une tablette et d’un navigateur internet. L’utilisateur est informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le site est à sa charge exclusive. Tous matériels et logiciels nécessaires à l’accès et à l’utilisation du site restent exclusivement à la charge de l’utilisateur qui est donc seul responsable du bon fonctionnement de son équipement ainsi que de son accès à internet. Il lui appartient ainsi de prendre toutes mesures appropriées de façon à protéger ses propres données, systèmes informatiques et/ou logiciel de la contamination par d’éventuels virus. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Service. L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’Editeur, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, l’Editeur ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, l’Editeur peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’Editeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers. Le fonctionnement du site peut être interrompu temporairement pour procéder à des opérations de maintenance ou de mises à jour : • Sans préavis en dehors des heures de travail ou en cas d’absolue nécessité ; • Avec un préavis de 24 heures pour toute intervention susceptible de dépasser une heure pendant les heures de travail. Dans le cadre de supports numériques sur internet, les utilisateurs reconnaissent que les aléas liés aux fournisseurs d’accès et hébergeurs sont des éléments pouvant entraîner une discontinuité dans les prestations offertes par la Société, et extérieure à ses moyens techniques. La Société Métamorphoze ne garantit pas que le fonctionnement du Service sera continu ni exempt d’erreurs de fonctionnement. Les Utilisateurs qui constatent l’existence d’erreurs de fonctionnement peuvent les signaler à la Société par email à l’adresse strasbourg@metamorphoze.art La Société Métamorphoze peut également, à tout moment, suspendre temporairement ou définitivement le Site pour quelque raison que ce soit, sans droit à indemnité au profit des Utilisateurs.

Modification des conditions d’utilisation

L’éditeur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d’usage d’internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que : L’Editeur n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur. L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls. L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété. L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet. L’utilisateur reconnaît que l’Editeur ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

Responsabilité

Métamorphoze ne contrôle pas l’utilisation que les utilisateurs font du site et, par conséquent, ne garantit pas que les utilisateurs l’utilisent conformément aux dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation, ni qu’ils l’utilisent de manière diligente et/ou prudente. Les informations communiquées sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Métamorphoze qui se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. Métamorphoze se réserve le droit de corriger à tout moment et dès qu’elle en a eu connaissance, toutes erreurs, notamment techniques ou typographiques pouvant affecter les informations ou documents du site. La responsabilité de Métamorphoze ne saurait être engagée pour : • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site • L’impossibilité d’accéder au site • Les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : Métamorphoze 139 A impasse de l’ill 67150 Nordhouse

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